LES TOQUES FRANCAISES
Présentation de la marque LES TOQUES FRANCAISES
Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par THIERRY MERCEREAU et MARIE SAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TOQUES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES FRANCAISES arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12